• Assurances
  • CNSS
  • Code général
    des impôts
  • Comptabilité
  • Expertise
    comptable
  • Fiscalité
  • Juridique
  • Office des
    changes



  • Circulaires DAPS
    • Circulaire EA-0605
    • Circulaire EA-0811
    • Circulaire EA-1118
    • Circulaire EA-1219
    • Circulaire IA-1117
  • Loi Assurances
    • Loi n°17-99



  • Bordereau des nouveaux entrants
  • Système Damancom
  • Maroc - code couverture médicale
  • Maroc - TAP - Convention de sécurité sociale France
  • CirculaireCNSS
  • Primes soumises et non soumises à la CNSS



  • CGI 2008
  • CGI 2009
  • CGI 2010
  • CGI 2011
  • CGI 2012
  • CGI 2013
  • CGI 2014



  • Obligations comptables
    • Loi 9-88
    • Loi 44-03 modifiant la loi n° 9-88
  • Plan comptable
    • Plan comptable association
    • Plan comptable des associations de micro crédit
    • Plan comptable Assurances 2005
    • CGNC
    • Plan comptable Maroc
    • Plan comptable des partis politiques
    • Plan comptable du secteur immobilier



  • Loi 15-89- Experts comptables



  • Fiscalité locale
    • Fiscalite_des_collectivites_locales
    • Fiscalité locale 47-06
    • Guide juridique
    • Guide de la fiscalité locale
  • Questions Réponses DGI
  • DE
    • Demande de réduction de la TSAVA (la vignette)
    • Cession des actions
    Divers
    • Convention conclue avec l'Etat pour la réalisation de 2500 logements sociaux
    • Demande d'exonération de la taxe sur les contrats d'assurance
    • Entreprises qui sont leurs propres assureurs au profit de leur personnel
    • Impôts et taxes dus par (S.A.R.L) installée au Maroc
    • Régime fiscal applicable à une entreprise nouvelle
    • Taxe sur les actes et convention-taux
    IR
    • Acquisition d'un nouveau logement à usage d'habitation principale
    • Cession d'appartement au profit d'un enfant adopté
    • Cession de clientèle d'une officine
    • Cession de fonds de commerce
    • Cession entre co-indivisaires de terrain agricole
    • Cessions de valeurs mobilières par personne physique non résidente
    • Déductibilité des cotisations au titre d'une retraite complémentaire
    • Déduction des cotisations au titre de la retraite complémentaire
    • Déduction des intérêts d'un crédit immobilier
    • Délai de déduction des intérêts crédit logement principale
    • Délai d'exonération des revenus locatifs
    • Exonération de l'I.R pour constitution de retraite complémentaire
    • Frais de correction des examens
    • Honoraires versés à des cabinets d'avocats de nationalités étrangères
    • Imposition des indemnités de retraite anticipée
    • Impôt sur le revenu relatif au profit foncier
    • Traitement fiscal des jetons de présence
    • Taux de l'impôt sur les jetons de présence
    • Superficie couverte base pour l'exonération de l'impôt sur le revenu
    • Revenus fonciers après l'annulation de l'usufruit d'un immeuble loué
    • Revenus de source étrangère
    • Retraite_complémentaire
    • Retraite de source étrangère accordée à un couple
    • Retraite de source étrangère
    • Retenue à la source des personnes ne faisant pas partie du personnel
    • Rémunérations du personnel occasionnel
    • Régime fiscal en matière d'IR d'un écrivain scénariste
    • Produits des actions parts sociales et revenus assimilés
    • Primes de voyage à la Mecque, de Naissance d'Achoura et de l'Aid El Kebir
    • Précisions au sujet des dispositions de l'article 62 du CGI
    • Plus-values réalisées sur la cession d'un fonds de commerce
    • Logement destiné à l'habitation principale (déduction conjointe)
    • Logement destiné à l'habitation principale-1-
    • Logement destiné à l'habitation principale-2-
    • Location d'un bien immeuble acquis, dans l'indivision, par voie d'héritage
    • Les indemnités de représentation
    • Joueurs de football non amateurs et sportifs de haut niveau
    • Indemnités exonérées de l'impôt sur le revenu
    • Indemnité de voiture
    IS
    • Achats sans factures auprès de personnes non patentées
    • Application des amortissements dégressifs
    • Avantages fiscaux au profit de certaines entreprises
    • Base de calcul de la cotisation minimale
    • Cotisation minimale en cas d'expiration de la période d'exonération sur un exercice à cheval
    • Cotisation minimale pour les sociétés d'exportation
    • Distribution des dividendes
    • Dividendes distribués par filiale de groupe français au profit de personnes morales non résidentes
    • Eligibilité aux avantages accordés aux exportateurs
    • Fiscalité locale, début d'activité
    • Fiscalité marocaine des entreprises françaises intervenant au Maroc
    • Imputation du crédit d'impôt au Canada
    • La date d'exigibilité de la retenue à la source
    • Le début d'exploitation
    • Les avances en comptes courants d'associés
    • Moyens de paiement
    • Redevances de crédit-bail relatives aux véhicules de transport de personnes
    • Réduction IS suite à augmentation de capital
    • Réévaluation libre du bilan réalisée au titre de l'exercice clos
    • Régime fiscal des centres de coordination
    • Retenue à la source des sociétés étrangères
    • Retenue à la source en matière d'impôt sur les sociétés
    • Retenue à la source sur les intérêts servis à une banque actionnaire
    • Retenue à la source sur opération d'installation câble sous-marin International de fibre optique
    • Retenue à la source sur produits libellés en dirhams perçus par société étrangère non résidente
    • Société installée dans la zone franche d'exportation de Tanger
    • Taux de l'impôt sur les sociétés applicable à un établissement scolaire créé à Tanger
    • Taxation d'un appartement acquis au Maroc
    • Traitement fiscal de l'avitaillement des aéronefs
    • Traitement fiscal du transfert des frais de siège à l'étranger
    • Traitement fiscal d'une entreprise de services
    Recueil
    • D'enregistrement et d'autres impôts
    • Questions - Réponses 2005
    • Questions -Réponses (TVA)
    • Recueil_questions_2003
    TP
    • Application de la taxe professionnelle et de la taxe de services communaux aux biens loués
    • Bureau installé au Maroc par des investisseurs étrangers
    • Demande d'éclaircissement au sujet de la taxe professionnelle
    • Demande d'inscription au rôle des patentes
    • Détermination de la base de calcul de l'impôt des patentes
    • Exonération quinquennale des intermédiaires d'assurances de l'impôt des patentes
    • Location en gérance - libre d'un fonds de commerce
    • Taxe professionnelle GIE
    TU-TE
    • Assiette de la TU et la TE des locaux à acquérir au moyen d'un crédit leasing
    • Imposition de l'usine_X_à la taxe urbaine et à la taxe d'édilité
    • Réduction pour chômage applicable à la taxe urbaine et à la taxe d'édilité
    • Régime fiscal du G.I.E
    • Taxe urbaine et de la taxe d'édilité sur le matériel radiologique (Scanner - IRM)
    TVA
    • Acquisition d'une voiture au nom de votre société destinée à vos déplacements
    • Actions de formation assurées au Maroc par des opérateurs étrangers
    • Exonération de la TVA et de la vignette automobile pour les associations
    • Exonération sur les médicaments, matériel de diagnostic, les intrants de soins
    • Formation étrangère au profit d'une entreprise marocaine
    • Honoraires versés à des cabinets d'avocats de nationalités étrangères
    • Importation des biens d'investissement financés par les sociétés de leasing
    • Le beurre en vrac
    • Paiement de la TVA sur la taxe d'écran
    • Prestations de services liées aux distractions télévisées
    • Récupération de la TVA lors de la réalisation d'un marché étranger
    • Restitution de la TVA aux personnes physiques non résidentes
    • Traitement applicable à la TVA supportée par l'entité X installée en Espagne
    • TVA à l'importation des fournitures pour Bungalows
    • TVA applicable à des prestations de services au profit d'une société étrangère
    • TVA applicable aux CD-ROM culturels
    • TVA applicable aux stations-service
    • TVA sur la sous-location des places de souks
    • TVA sur les commissions versées à l'étranger
    • TVA sur les dons
    • TVA sur matériels et produits de désinfection
  • Note circulaire
    • Circulaire BTP
    • Note circulaire 717 Tome 1
    • Note circulaire 717 Tome 2
    • Note circulaire 717 Tome 3
    • Note circulaire 718
    • Note circulaire 719
    • Note circulaire 720
    • Note circulaire 721
    • Note circulaire 722



  • Code de commerce
    • Maroc - Code de commerce
  • Code de travail
    • Code Accident de Travail Maroc
    • Code_travail_Loi_65-99
    • Composition du Conseil de Négociation Collective
    • Composition du Conseil Supérieur de l'Emploi
    • Conditions de Création d'Economats
    • Déclaration d'ouverture
    • Décrets Code de Travail
    • Durée du Travail
    • Emploi des Mineurs
    • Heures Supplémentaires
    • Indicateurs poids colis
    • Jours Feriés
    • La commission spécialisée, relative aux entreprises d’emploi temporaire
    • Les membres du conseil de médecine de travail
    • Les mentions que doit comporter la carte de travail
    • Membres Commission Provinciale
    • Modèle de l’engagement de l’employeur de rapatrier l’employé
    • Préavis Rupture Contrat
    • Repos Hebdomadaire
    • Subventions Syndicats
    • Travail de Nuit des Femmes
    • Travaux interdits (Mineurs, femmes, handicapés)
  • D.O.C
    • Droit des Obligations et Contrats
  • Droit foncier
    • Décret n° 2-97-358 du 24 safar 1418 (30 juin 1997) fixant le tarif des droits de conservation foncière
    • Formalités de l'immatriculation
    • Loi N° 18.00 relative au statut de la copropriété des immeubles bâtis
  • Loi GIE
    • Maroc - Loi GIE
  • Loi SA
    • Loi 17-95 actualisée SA par 20-05 revue par Commission Normalisation Conseil National
    • Loi 17-95 SA
  • Loi SARL & SNC
    • Loi 21-05 modifiant la loi 5-96 SARL - BO
    • Loi sociétés SARL SNC
    • Maroc - Loi sociétés SARL SNC
    • Modif 5-96-BO 2-3-2006
    • SARL Loi 5-96
  • Tribunaux de commerce
    • Loi sur les tribunaux de commerce
  • Lexique
    • Lexique des termes juridique



  • 2607 instruction change
  • Guide exportations
  • Guide investisseur
  • Instruction avec annexes
  • MRE
  • Présentation nouvelles mesures Office des changes
© BEFEC | Tous droits réservés.
Réalisation : Ines Media